Contrôle du bruit

Il est interdit en tout temps de faire ou d’inciter à faire du bruit qui pourrait troubler la paix ou la tranquillité du voisinage, voire nuire à l’usage paisible de la propriété (règlement 1380-8).

Afin de préserver la quiétude de votre quartier, il est interdit de procéder à des travaux de construction, de quelque nature que ce soit, ayant pour effet d’émettre du bruit à l’extérieur :

• avant 7 h et après 20 h, du lundi au vendredi inclusivement;
• avant 9 h et après 17 h, le samedi;
• le dimanche et les jours fériés (règlement 1380-2).

Il est interdit d’utiliser une tondeuse à gazon ou des cisailles électriques à haies et de procéder à des travaux d’aménagement paysager ayant pour effet d’émettre du bruit à l’extérieur :

• avant 7 h et après 20 h, du lundi au vendredi inclusivement;
• avant 10 h et après 16 h, les samedi, dimanche et jours fériés (règlement 1380-3).

Il est interdit d’utiliser une souffleuse à feuilles (règlement 1380-4) :

• en tout temps entre le 15 juin et le 30 septembre excepté lors de travaux d’abattage ou d’émondage d’arbre effectués par la Ville ou par un entrepreneur spécialisé;
• entre le 1^er octobre et le 15 juin, avant 7 h et après 20 h, du lundi au vendredi inclusivement, et avant 10 h et après 16 h, les samedi, dimanche et jours fériés. 

Mont-Royal met en application des dispositions règlementaires spécifiques aux émissions de bruit provenant d’équipement mécanique en milieu résidentiel : thermopompe, chauffe-eau, génératrice, etc. Il est d’ailleurs important de mentionner qu’un permis est nécessaire afin de procéder à l’installation de tout équipement mécanique.

Évidemment, le bruit occasionné par un équipement mécanique est susceptible de voyager bien au-delà des limites du terrain sur lequel l’unité est installée, d’où un potentiel additionnel de nuisance, et notre réglementation en tient compte. Ainsi, nous ne saurions insister suffisamment sur l’importance d’adapter la position d’une unité à son environnement immédiat afin d’en réduire le plus possible les émissions sonores. Certains équipements mécaniques, bien qu’étant de qualité supérieure, développent un niveau de bruit ne pouvant être atténué par aucun muret ou installation. Ultimement, cette situation pourrait forcer un propriétaire à déplacer son appareil, voire à cesser son utilisation.

Au regard du traitement des plaintes, la Ville de Mont-Royal invite la partie plaignante à d’abord communiquer avec le ou les voisin(s) impliqué(s) avant de débuter des démarches auprès de la municipalité. Cet acte de bon voisinage pourrait permettre une meilleure coopération et une résolution plus rapide du problème.

Pour toute question sur la réglementation concernant le bruit ou pour déposer une plainte, communiquez avec la division Urbanisme et inspection au 514 734-3042.